1. Informations Générales :
Edité, rédigé et publié par:Laurent Desmarets
16 rue des bigorneaux
Résidence Er Roh Lan
56400 Auray
Conception et réalisation : Laurent Desmarets pour Doublexpo.com
2. Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
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Données à caractère non personnel
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5. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
6. Hébergement
Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société OVH
3. Informations sur les produits et services
Ce site constitue une présentation générale de l'activité de la société Doublexpo, fermée en novembre 2008 et de Laurent Desmarets. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère générale purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
Laurent Desmarets se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis.
4. Données personnelles et autres données
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme non confidentielles et pourront être librement utilisées et diffusées par Doublexpo.com, nos filiales et les membres de notre réseau commercial, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que des dispositions sur le secret bancaire.
Données personnelles
Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, Doublexpo.com ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site.
Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.
Vous pourrez bien entendu mettre fin à nos envois à tout moment.
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Polices de caractère.
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